Mentions légales

⚖️ MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : Pierres sacrées d'Asie
Statut juridique : Auto-entrepreneur (Entreprise individuelle)
SIRET : 99984511800010
Adresse du siège social : 52 allée de la petite barre 38440 st Jean de Bournay

Responsable de la publication : Yves Gilibert
Email : pierressacreesdasie@gmail.com
Téléphone : 06.19.42.17.77

TVA : Non applicable - Franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Téléphone : +1 888 746 7439

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site pierres-sacrees-dasie.myshopify.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Pierres sacrées d'Asie ou de ses partenaires.

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4. DONNÉES PERSONNELLES

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6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Les vertus et bienfaits attribués aux pierres naturelles sont issus de croyances traditionnelles et ne constituent en aucun cas un avis médical. Ils ne remplacent pas une consultation auprès d'un professionnel de santé.

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7. LIENS HYPERTEXTES

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8. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, il est prévu que pour tout litige n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalable directement introduite auprès de nos services, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement au service de médiation :

CNPM - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
27 avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
Site web : https://cnpm-mediation-consommation.eu
Email : contact@cnpm-mediation.eu